Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROI MIL
A. Salmon

Numéro de dépôt :
947464
Date de dépôt :
25/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TROI MIL

Déposée le 25 février 1976 par A. Salmon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROI MIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A. Salmon domicilié(e) (soc. an.), 140, rue Jules-Lebleu, Armentières (Nord). - France.

La marque TROI MIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TROI MIL est expirée depuis le 25 février 1986.

A. Salmon a également déposé les autres marques suivantes : TISKI , SALMON , NOVALIN , LIN PARIS , TOILTISS , AS , LIN & LINS PARIS


A. Salmon - (soc. an.), 140, rue Jules-Lebleu, Armentières (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Tissus à l'exclusion des tissus de soie.